22 novembre 2023 à 8h05 par Fanny Paul

A qui appartient ce gisement de saphirs dans le Puy-de-dôme ?

C'est la question que devra démêler la Justice puydomoise avec un procès qui s'est ouvert cette semaine.

Tribunal - Illustration

Crédit : TOTEM




Après la découverte d'un gisement de saphirs dans un ruisseau auvergnat, des propriétaires poursuivent en justice leur voisin qui exploite la pierre précieuse, et lui réclament leur dû. La présence de ces saphirs en grande quantité, liée au caractère volcanique de la région, avait été rendue publique en 2016 mais le lieu situé près d'Issoire avait été gardé secret pour éviter les convoitises.


Un agriculteur, propriétaire d'une partie des berges du ruisseau, s'est associé avec un spécialiste du conseil aux entreprises pour exploiter ces pierres précieuses, qui doivent être travaillées avant d'être vendues. Un couple de voisins de l'autre côté du ruisseau lui reproche d'avoir également extrait des saphirs sur la rive leur appartenant.


Après avoir visionné un reportage télévisé consacré à l'exploitation des saphirs en Auvergne, le couple reconnaît le ruisseau situé au bas de sa propriété et réalise que des chercheurs de pierres empruntent régulièrement ses berges. Or, selon le code de l'environnement, la rivière n'étant pas domaniale, "le lit des cours d'eau appartient aux propriétaires des deux rives. Si les deux rives appartiennent à des propriétaires différents, chacun d'eux a la propriété de la moitié du lit selon une ligne tracée au milieu du cours d'eau". Le conseil a saisi en référé le tribunal civil, dont l'audience s'est déroulée mardi.


A qui appartiennent les saphirs ?


Lors de cette audience, Me Christine Baudon en défense a fait valoir que le gisement d'où proviennent les saphirs était situé sur la propriété de son client. Qui plus est, celui-ci "n'a procédé à aucune campagne d'orpaillage en 2023, la rivière étant à sec", a-t-elle affirmé, assurant aussi qu'une partie de la rive revendiquée par le couple appartenait en fait à la commune. Me Roesch de son côté a demandé au tribunal une expertise pour déterminer la valeur des prélèvements et le montant revenant à ses clients.


Il a par ailleurs réclamé une provision d'un million d'euros sur la base de saphirs vendus selon lui 1.500 euros le carat: "Il semblerait que ces pierres s'arrachent chez les plus grands joailliers de la place Vendôme parce qu'elles sont magnifiques", a-t-il dit. L'avocat demande aussi l'arrêt immédiat de toute fouille sous peine de 10.000 euros d'astreinte par infraction constatée.


"Une expertise permettrait d'en savoir plus sur la réalité de la situation, la fréquence des fouilles. (...) S'il y a eu spoliation, il faudra nécessairement une réparation", a déclaré à l'issue de l'audience la fille du couple qui souhaite garder l'anonymat. Certains mettent toutefois en doute la valeur réelle des saphirs d'Auvergne.


"Les saphirs les plus recherchés par les bijoutiers doivent avoir une couleur très bleue comme ceux du Sri Lanka ou de Birmanie. Les saphirs d'Auvergne sont plutôt bleus-verts comme on en trouve plus couramment par exemple à Madagascar ou en Thaïlande", estime Yves Guazzini, lapidaire près de Thiers. Selon lui, ces saphirs sont "surcôtés" et leur prix réel ne devrait pas excéder les 300 à 400 euros le carat.


"La problématique de mes clients, ce n'est pas l'argent : ils ont été spoliés, ils méritent une juste indemnisation. Mais ce qu'ils veulent avant tout, c'est retrouver la tranquillité de leur petit coin de paradis", assure Me Roesch. Le tribunal rendra sa décision le 27 décembre.


 


Avec AFP