Le Cos Lozère une nouvelle fois devant les prud'hommes pour harcèlement moral

L'association Cos Lozère comparaissait pour la seconde fois cette année devant le conseil des prud'hommes pour des faits de harcèlement moral. Déjà en février dernier, une salariée témoignait du climat délétère au sein de la structure. Ce jeudi 21 mai, c'est la plainte de deux anciens cadres qui était présentée devant le conseil prud’homal de Mende. L'association, qui gère trois ehpad en Lozère, est accusée de n'avoir pas protégé ses employés de faits de harcèlement moral. 

C'est les yeux rougis et les mains encore tremblantes que Mélanie Varoquier sort du tribunal. Elle était assistante de direction dans l'un des établissements de l'association. "L'audience a été très compliquée, confie-t-elle, mais en même temps, je me sens soulagée et maintenant on attend que la justice vraiment fasse le nécessaire parce que c'est une affaire qui dure quand même depuis 2017." Elle ne travaille plus pour l'association depuis plusieurs années et entame aujourd'hui une reconversion avec un CAP de pâtisserie. "Nous, on a fait le nécessaire pour nous, mais on le fait également pour les salariés encore en poste". Une vingtaine d'entre eux étaient d'ailleurs présents lors de l'audience, "je tiens à préciser que c'était des personnes des trois établissements du Cos Lozère qui nous ont amené leur soutien", pointe Mélanie Varoquier. 

Si c'est l'association qui est présentée devant les prud'hommes, c'est un climat instauré par une personne qu'elle met en cause. : "Ça a été vraiment une situation progressive où on passe d'abord par un isolement, où on doit acquiescer les prises de décisions de notre directeur, même si on sait que c'est une voie à ne pas suivre. Et au fur et à mesure, on est écarté". Ordres, contradictoires, changements d'astreintes, interdiction de déjeuner avec les autre salariés... Les éléments pris séparément peuvent être présentés comme anodins. "Le harcèlement, c'est très compliqué à prouver parce que tout est toujours fait derrière les personnes et toujours à l'écart", s'exclame la plaignante. 

"Le harcèlement moral, c'est particulièrement difficile à démontrer", confirme son avocate Me Mélis Elmas, "c'est pour ça que le code du travail a aménagé la charge de la preuve. Pour le harcèlement moral, on sait que c'est majoritairement oral, donc le code du travail a adapté la charge de la preuve en disant il faut apporter un certain nombre d'éléments concordants qui permettent de laisser présumer l'existence d'un harcèlement moral. Et c'est à l'employeur d'apporter la preuve que les décisions qui ont pu être prises, les actes qui ont été commis, l'ont été de manière totalement objective et justifiable."

Le nombre est également un élément que le conseil prend en compte. Trois salariés ont porté plainte aux prud'hommes. "Le nombre a une importance au regard de la jurisprudence, appuie l'avocate. Après, chaque témoignage est étudié indépendamment des autres. Mais effectivement, les juges doivent apprécier les éléments dans leur ensemble parce que pris isolément, c'est très facile de contester un témoignage qui peut être un petit peu vague ou qui ne va pas être dans les attentes de la précision qu'on pourrait avoir dans d'autres problématiques prud'homales." 

Du côté de la défense, l'avocate de l'association Cos Lozère, a évoqué des attestations imprécises, des jalousies ou même de la déloyauté de la part des plaignants. Le délibéré a été renvoyé au 10 décembre. Par ailleurs, cinq plaintes ont été déposées au pénal pour harcèlement moral contre le directeur. L'enquête est en cours.

Sollicitée, l'avocate de l'association Cos Lozère a quitté le tribunal avant de répondre aux questions de Totem.